Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
641.Une seule allée de courtoisie peut être aménagée devant la façade d’un bâtiment principal, sous réserve du respect des normes suivantes :
la largeur minimale du lot sur lequel le bâtiment principal est implanté est de 40 mètres à la ligne avant de lot située du côté de cette façade;
la largeur maximale de l’allée de courtoisie est de six mètres;
l’allée de courtoisie est aménagée à au moins un mètre du bâtiment principal;
une aire verte d’une profondeur minimale de quatre mètres et d’une superficie minimale de dix mètres carrés est aménagée le long de la ligne avant de lot, entre l’allée de courtoisie et cette ligne.
641.Une seule allée de courtoisie peut être aménagée devant la façade d’un bâtiment principal occupé par un usage de la classe Habitation, sous réserve du respect des normes suivantes :
la largeur minimale du lot sur lequel le bâtiment principal est implanté est de 40 mètres à la ligne avant de lot située du côté de cette façade;
la largeur maximale de l’allée de courtoisie est de 3,5 mètres;
l’allée de courtoisie est aménagée à au moins deux mètres du bâtiment principal;
une aire verte d’une profondeur minimale de six mètres et d’une largeur minimale de dix mètres est aménagée le long de la ligne avant de lot, entre l’allée de courtoisie et cette ligne;
les deux accès à l’allée de courtoisie sont situés entre la même façade et la même ligne avant de lot.
641.Une seule allée de courtoisie peut être aménagée devant la façade d’un bâtiment principal occupé par un usage de la classe Habitation, sous réserve du respect des normes suivantes :
la largeur minimale du lot sur lequel le bâtiment principal est implanté est de 40 mètres à la ligne avant de lot située du côté de cette façade;
la largeur maximale de l’allée de courtoisie est de 3,5 mètres;
l’allée de courtoisie est aménagée à au moins deux mètres du bâtiment principal;
une aire verte d’une profondeur minimale de six mètres et d’une largeur minimale de dix mètres est aménagée le long de la ligne avant de lot, entre l’allée de courtoisie et cette ligne;
les deux accès à l’allée de courtoisie sont situés entre la même façade et la même ligne avant de lot.